Politique de confidentialité
Qui sommes-nous ?
L'adresse de notre site Web est : www.alice-brouart.com
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site www.alicebrouart.com, peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause Alice Brouart ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande à : contact@alice-brouart.com
Aucune information personnelle de l'utilisateur n'est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Formulaires de contact
Des formulaires de contact sont à disposition des utilisateurs sur le site www.alicebrouart.com. Lors de leur soumission, les informations transmises via ces formulaires nous sont envoyées directement par email.
Liens hypertextes et cookies
Le site www.alicebrouart.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, Alice Brouart n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l'installation de cookies sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site.
L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l'installation des cookies :
- Sous Firefox : Options > Vie privée > utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique > décocher les cookies.
- Sous Safari : Paramètres > Afficher les paramètres avancés > Confidentialité > Paramètres de contenu > Cookies.
- Sous Chrome : Paramètres > Afficher les paramètres avancés > Confidentialité > préférences > Confidentialité.
Statistiques et mesures d'audience (Google Analytics)
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse fourni par Google Inc. Google Analytics utilise des cookies pour analyser l'utilisation du site. Les données générées (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis.
Un bandeau s'affichera lors de votre visite, vous permettant d'accepter ou de refuser le tracking Google Analytics via les cookies.
En acceptant le tracking via les cookies, vous consentez expressément au traitement de vos données par Google dans les conditions décrites ci-dessus.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.alicebrouart.com est soumis au droit français. Il est fait attribution de juridiction aux tribunaux compétents de Charente.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site www.alicebrouart.com.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).